LE BON VILLAGEOIS
Présentation de la marque LE BON VILLAGEOIS
Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI SEMUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON VILLAGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BON VILLAGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON VILLAGEOIS est expirée depuis le 29 novembre 1995.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI SEMUSSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179678 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription - Changement de dénomination n°43632 - Publication au BOPI